Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAP CANaILLE PLUS
Monsieur LY CHETTRAMONI
Monsieur HARATY IRANI AMIR
Monsieur ASSADJAN Ramin

Numéro de dépôt :
3005171
Date de dépôt :
04/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CAP CANaILLE PLUS de LY CHETTRAMONI

Présentation de la marque CAP CANaILLE PLUS

Déposée le 4 février 2000 par monsieur LY CHETTRAMONI, monsieur HARATY IRANI AMIR, monsieur ASSADJAN Ramin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP CANaILLE PLUS »

Les déposants sont monsieur LY CHETTRAMONI domicilié(e) 3, allee du Danemark, 91300 MASSY - France, monsieur HARATY IRANI AMIR domicilié(e) 7, rue Parrot, 75012 PARIS - France, monsieur ASSADJAN Ramin domicilié(e) 99, rue Raspail, 94700 MAISONS ALFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HARATY IRANI Amir - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LY CHETTRAMONI a également déposé les autres marques suivantes : CAP CANaILLES , EMBOOK ETERNAL MEMORIES BOOK


Monsieur LY CHETTRAMONI - 3, allee du Danemark, 91300 MASSY - France

Monsieur HARATY IRANI AMIR - 7, rue Parrot, 75012 PARIS - France

Monsieur ASSADJAN Ramin - 99, rue Raspail, 94700 MAISONS ALFORT - France


Monsieur HARATY IRANI Amir - France


Inscription le 8 août 2001 - Rejet total n°328199 - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2001-08-08

- distribution de prospectus, d'échantillons, - reproduction de documents, - gestion de fichiers informatiques, - organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicité. - agence de presse et d'informations - communications par terminaux d'ordinateurs sur le réseau Internet. - édition de livre, de revues, de compacts disques audio et vidéo. - productions de spectacles, de films. - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. - jeux, jouets, articles de gymnastique, articles de sport.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.